Rénovation: tirez bénéfice des subventions en 2023

Le programme Rénoclimat a été mis à jour le 1^ermai 2024. Certaines informations sur cette page peuvent ne plus être à jour. Consultez notre page sur le programme Rénoclimat pour tous les détails de ce programme de subvention à la rénovation écoénergétique.

Engouement pour les rénos, oui, mais pour l’efficacité énergétique?

Depuis quelques années, les Québécois dépensent chaque année un peu plus pour leurs dépenses de rénovation. Les investissements ont même dépassé ceux de la construction neuve! Mais les travaux réalisés pour améliorer leur habitation ne visent pas toujours l’efficacité énergétique, loin s’en faut. Entretiens nécessaires, agrandissement, aménagement d’aire ouverte, nouvelle cuisine… Ajouter de l’isolant ou choisir un système de chauffage plus performant ne figure systématiquement pas dans les priorités des propriétaires résidentiels! Pourtant les bâtiments, y compris les maisons, sont responsables de 18 % des émissions de gaz à effet de serre (GES) au Canada.

Qu’on se le dise, le gouvernement continue d’investir dans la transition énergétique! Des programmes publics offrent des avantages qui font toute la différence pour le financement des travaux de rénovation. Les circonstances de 2020 ont d'ailleurs incité le gouvernement à soutenir davantage le secteur résidentiel en bonifiant les programmes phares en efficacité énergétique, dont Rénoclimat et Chauffez Vert. Toute l'information ci-dessous.

Des cas de fraude liées à de faux représentants de programmes gouvernementaux on tété signalés aux Québec. Assurez vous de suivre les procédures d'inscription officiels des programmes par l'entremise de leur site web ou en téléphonant aux numéros liés à un programme gouvernemental.  

Rénoclimat, le programme intelligent

Doyen des programmes, Rénoclimat a du succès! En témoigne sa longévité: il est effectif depuis le 13 mai 2006. De 2007 à la mi-2018, ce sont pas moins de 141,4 M $ qui ont été versés en aide financière aux participants.

Ce programme de subventions intelligent allie conseils et aide financière pour les travaux d'amélioration écoénergétique. Rénoclimat, c’est un peu le cerveau de l’opération allié au portefeuille.

Avant même de commencer les travaux, le propriétaire bénéficie de conseils pratiques en ligne. Puis le service débute par la visite à domicile d’un conseiller Rénoclimat. Comme une porte d’entrée au programme, cette visite est justifiée par le fait que les maisons présentent des caractéristiques constructives spécifiques et leur état peut faire grandement varier ses performances énergétiques. Il est donc crucial qu’un professionnel vous indique les travaux avec le meilleur rapport efficacité/prix.

Enfin, en effectuant les travaux prescrits selon des modalités à respecter et en les faisant valider par le conseiller Rénoclimat, vous pourrez réclamer votre argent! Entre 2007 à 2018, les propriétaires participants ont touché en moyenne 1 310 $.

Petit aperçu des montants alloués pour chaque type de travaux, en fonction du niveau d’amélioration de l’efficacité énergétique:

• Isolation du toit, grenier, plafond cathédrale et toit plat: 35 $ à 975 $
• Isolation des murs extérieurs: 295 $ à 2 440 $
• Isolation des murs de fondation du sous-sol: 165 $ à 1 625 $
• Isolation et scellement de la solive de rive du sous-sol: 165 $
• Étanchéité: de 245 $ à 490 $
• Installation nouvelle porte, fenêtre ou puits de lumière: 60 $ par ouverture brute dans le mur ou le toit
• Appareil de récupération de chaleur des eaux de drainage: 80 à 165 $
• Installation d'un système géothermique complet: 5 365 $
• Remplacement d’un système géothermique: 2 150 $
• Thermopompe à air pour chauffage et climatisation: 650 $

Depuis la création du programme en 2007, 70 % des participants Rénoclimat ont complété le programme et obtenu les aides financières auxquelles ils avaient droit. Une moyenne honorable.

Plus d'information sur le programme Rénoclimat ici.

Bonification du programme Rénoclimat en 2020

Le gouvernement a bonifié le programme Rénoclimat en 2020 pour encourager les particuliers à réaliser leurs projets de rénovation écoénergétique. Voici en quoi consistaient les mesures additionnelles temporaires:

• Toutes les visites d’évaluation énergétique sont offertes gratuitement
• 1 000 $ supplémentaires est accordée aux participants ayant reçu ou demandé leur évaluation après travaux (pour des projets d'améliorations énergétiques donnant accès à un minimum de 350 $ d’aide financière ; l’installation d’une thermopompe est exclue)
• 1 000 $ supplémentaires pour l’installation d’une thermopompe basse température ENERGY STAR^MD, d’un système géothermique ou d’une thermopompe géothermique (ce montant s’ajoute aux 650 $ normalement offerts pour les thermopompes homologuées ENERGY STAR^MD)

La mesure de gratuité des visites d'évaluations énergétiques faisant partie de la procédure à suivre a été intégrée définitivement au programme Rénoclimat. Ainsi, les particuliers reçoivent gratuitement la visite du conseiller évaluateur Rénoclimat, le rapport d'évaluation comprenant la cote ÉnerGuide de leur habitation, puis l'évaluation énergétique après les travaux effectués.

Un seul montant bonifié de 1 000 $ est accordé par habitation (et non par nombre d’appareils installés), même si les propriétaires ont recours à un autre programme comme Chauffez Vert. Consultez tous les détails dans notre article complet.

Nouveau volet pour les immeubles à logements et ménages à faible revenu à venir

Par ailleurs, Rénoclimat ne va pas en rester là. Transition Énergétique Québec (TEQ) améliore l'aide pour les immeubles à logements et pour les ménages à faible revenu. Consultez les conditions d'admissibilité, la procédure à suivre. le détail des aides financières sur le site web de TEQ.

Chauffez Vert: un programme pour mettre fin à l’ère du mazout

Le secteur résidentiel a connu une transition énergétique lors du remplacement massif du chauffage au mazout par le chauffage à l’électricité entre la fin des années 70 et le milieu des années 80. Mais on estime encore à 300 000 le nombre d’habitations qui utilisent encore le mazout comme chauffage principal ou d’appoint au Québec! En termes d'émissions de GES, ces 300 000 foyers émettent 600 000 tonnes de CO₂ annuellement.

Actuellement, le programme Chauffez vert subventionne environ 4 000 conversions de systèmes de chauffage au mazout par an, et ce, depuis 2013. Sur base de ces chiffres, TEQ prévoit que le secteur résidentiel devrait être le premier à achever sa transition énergétique, pour se débarrasser des produits pétroliers d’ici 2030.

Vous faites partie des derniers 300 000 propriétaires de système fonctionnant au combustible fossile? Profitez des bénéfices du programme Chauffez Vert. Outre l’aide financière qui vous sera allouée pour remplacer vos systèmes à combustible fossile (pour le chauffage de la maison et de l’eau), vous réaliserez des économies récurrentes générées par un système plus performant.

De combien parle-t-on? Si vous habitez une maison individuelle, 1 275 $ vous seront versés pour remplacer votre système de mazout léger pour le chauffage, somme à laquelle vous pouvez ajouter 250 $ si vous remplacez le chauffe-eau qui fonctionne au même combustible.

Les maisons jumelées, en rangée, mobiles, ou encore les duplex, triplex et même les immeuble multilogements bénéficient aussi de subventions! Consultez tous les détails dans notre article complet.

Bonification permanente du programme Chauffez Vert 

À partir de mai 2020, le gouvernement du Québec propose une procédure de participation simplifiée pour favoriser le recours à la subvention du programme Chauffez Vert:

• L’inscription au programme se fait après les travaux. Le propriétaire doit s’assurer que son projet respecte les exigences du programme, rassembler les pièces justificatives exigées, puis réclamer l’aide financière en utilisant le formulaire en ligne, après avoir fait ses travaux et déposer sa demande dans les 6 mois suivant la fin des travaux.
• Si le propriétaire remplace son système de chauffage au mazout par une thermopompe homologuée ENERGY STAR^MD, il reçoit un montant de 350 $ supplémentaire

Tous les détails sur le programme Chauffez Vert ici.

Subvention canadienne pour des maisons plus vertes : un coup de pouce financier supplémentaire 

Le 27 mai 2021, le gouvernement fédéral a lancé la Subvention canadienne pour des maisons plus vertes, une aide financière de 2,6 milliards de dollars sur 7 ans, qui bénéficiera à environ 700 000 propriétaires canadiens, pour leurs travaux de rénovation écoénergétique. Avec la nouvelle subvention pour des maisons plus vertes, le gouvernement fédéral veut encourager les Canadiens à rendre leurs maisons plus efficaces sur le plan énergétique, afin qu'elles soient plus confortables et plus abordables, tout en soutenant les objectifs environnementaux de réduction des émissions de carbone. Renseignez-vous davantage sur cette subvention visant les rénovations du secteur résidentiel au Québec ici. 

Comment et pourquoi demander la Subvention pour des maisons plus vertes du Canada

La demande ayant été plus forte que prévu, il est possible que la subvention canadienne pour des maison plus vertes prenne fin dès 2024. Par contre, le prêt sans intérêt pour les travaux de rénovation, lié à ce programme, devrait être disponible plus longtemps.

Quels sont les travaux concernés ? Sensiblement les mêmes que pour le programme Rénoclimat :

• installation de systèmes de chauffage et climatisation plus performants
• isolation supplémentaire
• changement de fenêtres
• certaines mesures liées aux énergies renouvelables

Pour accéder de la subvention fédérale, la procédure est un peu différente au Québec. Les propriétaires doivent passer par le programme Rénoclimat. Ainsi, l’aide financière offerte par le programme Rénoclimat sera ajustée pour chaque participant en fonction des travaux effectués et du montant offert par le programme fédéral. 

Attention ! Les deux montants d’aide financière Rénoclimat et Subvention canadienne pour des maisons plus vertes ne sont pas cumulatifs pour une même mesure. Le montant offert peut atteindre 5 000 $.

La subvention est rétroactive : les participants au programme Rénoclimat qui ont reçu une évaluation avant l’annonce pourraient être admissibles au programme fédéral pour des travaux admissibles effectués depuis le 1er décembre 2020.

Installations d'assainissement des eaux usées: le crédit d’impôt est encore effectif

Que les ruraux ou les propriétaires de chalets le sachent! Cette aide financière avait été intégrée dans le crédit d’impôt Rénovert, mais elle n’a pas disparu avec lui. Les travaux de mise aux normes de l’installation d’assainissement des eaux usées de votre résidence principale ou de votre chalet font toujours l’objet d’un retour sur impôt.

Le montant crédité correspond:

• soit à 20 % des dépenses admissibles pour la partie excédant 2 500 $
• soit à la différence entre le montant maximal du crédit d’impôt (peut atteindre 5 500 $, selon le type d'immeuble) et le montant de crédit d’impôt déjà obtenu.

Le plus petit de ces montants est attribué aux contribuables.

Les installations d’assainissement des eaux usées, ça comprend quoi exactement? Le système septique est composé d’une fosse septique, d’un champ d’épuration, d’un puits absorbant ou filtre à sable (niveau secondaire), d’un filtre hautement performant et d’un traitement UV ou massif filtrant. Pour mieux comprendre le système, consultez nos pages sur les systèmes septiques.

Tous les travaux relatifs à ces composantes sont visés par le crédit d’impôt: les installations d’évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées, des eaux de cabinet d’aisance ou des eaux ménagères desservant une habitation.

Et toutes les interventions d’amélioration sont admissibles, même à votre chalet:

• Construction
• Rénovation
• Remise en état des lieux
• Modification
• Reconstruction
• Déplacement
• Agrandissement

Pour accéder au crédit d'impôt, télécharger les formulaires au : www.revenuquebec.ca/fr/citoyens/credits-dimpot/

Savez-vous qu'Écohabitation à une nouvelle formation pour toutes les familles qui se lancent dans les projets d'agrandissements et de rénovations majeures? Soyez en mesure d’optimiser l’isolation, l’étanchéité, les fenêtres, le chauffage de votre bâtiment pour faire des économies d’énergie substantielles, profiter des subventions et réduire votre impact environnemental !  

 Renseignez-vous ici