Le programme Novoclimat, pour des maison neuves performantes

Qu’est-ce que le programme Novoclimat?

Le programme Novoclimat s’adresse à toute personne voulant acquérir une maison à haute performance énergétique, autant les particuliers que les professionnels de la construction. Il exige des normes de constructions précises du Règlement sur l'économie d'énergie dans les nouveaux bâtiments - règlement mis en vigueur par les municipalités pour le secteur résidentiel. Le programme inclut aussi de la formation, ainsi que la certification des entrepreneurs en construction et des spécialistes en ventilation.

Le programme s’applique à différents types de bâtiments :

• Maison
• Petits bâtiments multilogement
• Grands bâtiments multilogement

En plus de bénéficier d’aides financières, les bâtiments certifiés Novoclimat permettent généralement un investissement vite rentabilisé, un meilleur confort et une meilleure qualité de l’air à l’intérieur. Les maisons et les petits bâtiments multilogements Novoclimat permettent généralement de réaliser des économies de 20 % sur la facture d’énergie. 

De plus, les propriétaires et promoteurs sont assurés que les techniques de construction sont bien exécutées selon les règles de l’art.

Les exigences techniques pour une maison Novoclimat 

Isolation performante​​​

Un isolant performant est installé de la cave au grenier. Cela protège mieux la structure du froid et procure un rendement énergétique supérieur à la maison. En empêchant l’humidité de pénétrer dans les murs et d’endommager la maison, on élimine les courants d’air désagréables, la maison est dès lors plus facile à chauffer.

Air sain 

Les maisons Novoclimat présentent donc une étanchéité optimale, ainsi, elles doivent être aérées. En effet, l’air vicié –surplus d’humidité, odeurs et contaminants – du bâtiment doit être évacué au profit d’un air sain et frais provenant de l’extérieur. Un ventilateur récupérateur de chaleur est alors requis dans chaque maison Novoclimat. Cela permet de maximiser la qualité de l’air tout en minimisant les pertes énergétiques. De plus, seuls les appareils dont les performances sont testées et vérifiées en laboratoire peuvent être conformes au programme Novoclimat.

Équipements efficaces

Seuls les équipements de chauffage performants sont acceptés, assurant ainsi un maximum de confort.

De même, Novoclimat ne permet que l’utilisation de portes et fenêtres à haut rendement énergétique, plus étanches et efficaces, fabriquées selon les normes les plus récentes.

Vérification de l’habitation 

Toutes les maisons Novoclimat sont systématiquement contrôlées pour vérifier le respect des exigences et normes. En plus d’un examen visuel de l’habitation, un test d’infiltrométrie confirme la qualité de l’étanchéité ainsi que son rendement énergétique. L’inspection est gratuite et effectuée par un spécialiste indépendant et accrédité par l’agence.

Les subventions du programme

Pour le volet Maison - Acheteurs

En plus de profiter d’économies substantielles, le programme Novoclimat permet d’obtenir une aide financière qui est destinée aux acheteurs et aux entrepreneurs.

L’acheteur aura droit à 2 000 $ pour une maison construite par un entrepreneur accrédité. S’il accède à la propriété pour la première fois, il aura droit à une aide de 4 000 $. En parallèle, la Société d’hypothèques et de logement (SCHL) offre une remise sur la prime d’assurance à l’achat d’une maison neuve certifiée Novoclimat. Des rabais sur le taux hypothécaire sont également disponibles auprès de certaines institutions financières.

Pour le volet Maison - Entrepreneurs

Le programme prévoit de soutenir les entrepreneurs désireux de concevoir un logis supérieur aux normes. Une formation de deux jours est nécessaire pour obtenir l’accréditation. Par la suite, un suivi technique gratuit est recommandé afin de bien accompagner tout promoteur désirant réaliser ce genre de maisons.

Afin d’obtenir plus d’information sur la certification, les professionnels accrédités de votre région, les financements, l’admissibilité ou pour effectuer une visite virtuelle d’une maison Novoclimat, vous pouvez vous rendre sur le site Internet du gouvernement du Québec dans la section Transition énergétique.

Pour être admissible à Novoclimat, la maison doit être construite par un entrepreneur qui a reçu une formation et qui détient une certification Novoclimat.
 

Pour les volets Petit bâtiment multilogement et Grand bâtiment multilogement

L’aide financière du programme pour les petits et grands bâtiments à multilogement est destinée aux promoteurs des projets éligibles, et non aux propriétaires de ces bâtiments. Cela dit, ceux-ci peuvent toutefois profiter de la remise offerte sur la prime d’assurance, en demandant une copie du certificat Novoclimat au promoteur du projet.

Novoclimat - Petit bâtiment multilogement :

Ce volet du programme s'applique aux duplex, triplex et quadruplex et aux immeubles à logements de 3 étages et moins et de 600 m² et moins ; les immeubles admissibles peuvent être privés ou sociaux. De plus, les bâtiments doivent être à construire ou en rénovation majeure et doivent être construits par des entrepreneurs certifiés Novoclimat. 

Novoclimat - Grand bâtiment multilogement :

Ce volet du programme s'applique aux immeubles de plus de 600 m² et jusqu'à 10 étages ; les immeubles admissibles peuvent être privés ou sociaux. De plus, les bâtiments doivent être à construire ou en rénovation majeure. L'entrepreneur général n'est pas dans l'obligation d'être certifié Novoclimat. Pour en savoir plus sur le programme Novoclimat Volet-Grand bâtiment.

Comment profiter des avantages d’une maison Novoclimat

Pour bénéficier du programme Novoclimat il vous faudra tout d’abord prendre contact avec un entrepreneur Novoclimat. Consultez les listes de constructeurs professionnels accrédités Novoclimat. Il existe également le Groupe Sélect Novoclimat  : ce sont des entrepreneurs qui construisent majoritairement des maisons Novoclimat. Ces entreprises se conforment donc aux normes Novoclimat, donnent à leur personnel une formation technique, soumettent leurs méthodes de construction à l’analyse de spécialistes et à un processus de vérification. Consultez la liste des constructeurs membres du Groupe Sélect Novoclimat par région administrative.

Afin de bénéficier de l’aide financière auprès de l’agence, demandez à votre constructeur d’inclure les exigences Novoclimat dans votre contrat. C’est votre entrepreneur qui prendra en charge l’inscription, les inspections obligatoires ainsi que la demande d’homologation. Une fois votre habitation homologuée, vous recevrez votre certificat et vous pourrez ensuite faire une demande pour votre réclamation d’aide financière.

Consultez la page du programme pour en savoir plus sur Novoclimat.

Pour les rénovations : Rénoclimat

Si vous ne prévoyez pas acheter une nouvelle demeure, mais planifiez plutôt rénover votre maison, duplex ou triplex, il est aussi possible d’obtenir une aide financière. Le programme Rénoclimat subventionne les travaux d'amélioration de l’efficacité énergétique.